La jolie plaque avant de Michel

Bonjour à tous

Plaque avant made in OrangeMécanic

A bientôt
Baboon

Baboon a écrit:

Bonjour à tous

Plaque avant made in OrangeMécanic

A bientôt
Baboon

c'est comme le porsalu ......

Baboon a écrit:

Bonjour à tous

Plaque avant made in OrangeMécanic

Et, qu'en pense la maréchaussée ??? ça "peut" ressembler à une immat, sur une vraie plaque d'immat et à l'emplacement d'une immat ??? certain p'tits hommes bleu sont "tordu" voire pointilleux ... j'dit ça, j'dit rien.

Michel ==>> PRISON, sans passer par la case "départ", vous ne touchez pas 10 000 €uros...!!!

Merci Orange Mécanic..... ça sert à ça les copains

A ne mettre en place que lors des meetings ou concentres.
Sinon, ce peut être interprèté ou considéré par le verbalisateur comme usage de fausse plaque d'immate
Ensuite, selon le tribunal, il n'y en pas pas un qui fonctionne comme les autres,
cela peut aller très loin pécunièrement ou carcéralement
Un lien--> http://www.codedelaroute.biz/Plaques%20d%27immatriculation.htm

Véhicule à moteur muni de plaque ou inscription inexacte :

* article L.317-4 du C.R. : 6 pts, DÉLIT ( tribunal de police), immobilisation du véhicule.

Article L. 317-4.
Modifié par loi nº 2003-495 du 12 juin 2003
I - Le fait de mettre en circulation un véhicule à moteur ou une remorque muni d'une plaque ou d'une inscription ne correspondant pas à la qualité de ce véhicule ou à celle de l'utilisateur est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.
II - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La confiscation du véhicule.
III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.



- Usage de fausse plaque ou inscription apposée sur un véhicule à moteur ou remorque :

* article L.317-2 du C.R. : 6 pts, DÉLIT ( tribunal de police), immobilisation du véhicule.

Article L. 317-2.
Modifié par loi nº 2003-495 du 12 juin 2003
I - Le fait de faire usage d'une plaque ou d'une inscription, exigée par les règlements en vigueur et apposée sur un véhicule à moteur ou une remorque, portant un numéro, un nom ou un domicile faux ou supposé est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.
II - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La confiscation du véhicule.
III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


- Fausse déclaration sur le propriétaire d'un véhicule à moteur circulant sans plaque ou inscription obligatoire sur une voie ouverte à la circulation :

* article L.317-3 du C.R. : 6 pts, DÉLIT ( tribunal de police).

Article L. 317-3.
Modifié par loi nº 2003-495 du 12 juin 2003
I - Le fait de faire circuler, sur les voies ouvertes à la circulation publique un véhicule à moteur ou une remorque sans que ce véhicule soit muni des plaques ou inscriptions exigées par les règlements et, en outre, de déclarer un numéro, un nom ou un domicile autre que le sien ou que celui du propriétaire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 3 700 € d'amende.
II - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La confiscation du véhicule.
III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


- Usurpation de plaque d'immatriculation avec numéro attribué à un autre véhicule :

* article L.317-4-1 du C.R. : 6 pts, DÉLIT ( tribunal de police).

Article L. 317-4-1.
Créé par loi nº 2004-204 du 9 mars 2004
I - Le fait de mettre en circulation ou de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque muni d'une plaque portant un numéro d'immatriculation attribué à un autre véhicule dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer des poursuites pénales contre un tiers est puni de sept ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.
II - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
3º La confiscation du véhicule.
III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


- Circulation d'un véhicule à moteur ou d'une remorque non muni de plaque d'immatriculation :

* article R.317-8 du C.R. : 0 pt, cas 4 bis ( 90 euros dans les 3 jours ou 135 euros), immobilisation du véhicule.

- Circulation d'un véhicule à moteur ou remorque non muni de plaque constructeur conforme :

* article R.317-9§I, III et V du C.R. : 0 pt, 4 bis ( 90 € ou 135 €).

- Circulation d'un véhicule avec plaque d'immatriculation illisible :

* article R.317-8 du C.R. : 0 pt, cas 3 bis ( 45 € dans les 3 jours ou 68 €), immobilisation du véhicule.

- Circulation d'un véhicule avec des plaques d'immatriculation amovible (non rivetées) :

* article R.317-8 du C.R. : 0 pt, cas 3 bis ( 45 € ou 68 € après 3 jours), immobilisation du véhicule.

Magnifique Plaque Avant !!!!

JE SUIS POUR à 100%

Mais, pour parfaire la symétrie et l'esthétique , perso , j'envisagerais peut etre de mettre la même plaque à l'arrière ...

D'accord , je sors .

hbr a écrit:

Magnifique Plaque Avant !!!!

JE SUIS POUR à 100%

Mais, pour parfaire la symétrie et l'esthétique , perso , j'envisagerais peut etre de mettre la même plaque à l'arrière ...

D'accord , je sors .

là je suis à cotè de la plaque !!!!

c'est un cadeau de Gilles (orangemecanic), il doit vouloir m'envoyer en prison, et comme le JZR est chez lui, il en profitera plus longtemps
il avait même mis des barreaux à la fenêtre de ma chambre pour m'habituer

davidvincent141 a écrit:

Michel ==>> PRISON, sans passer par la case "départ", vous ne touchez pas 10 000 €uros...!!!

Merci Orange Mécanic..... ça sert à ça les copains

Salut vincent,

j'aimerai bien passer par la case départ pour amortir les frais

content d'avoir fait ta connaissance, superbe journée entre copains, la météo, ce n'était pas ça mais ici aussi il pleu!!!

Michel 13/84 a écrit:

davidvincent141 a écrit:

Michel ==>> PRISON, sans passer par la case "départ", vous ne touchez pas 10 000 €uros...!!!

Merci Orange Mécanic..... ça sert à ça les copains

Salut vincent,

j'aimerai bien passer par la case départ pour amortir les frais

content d'avoir fait ta connaissance, superbe journée entre copains, la météo, ce n'était pas ça mais ici aussi il pleu!!!

Yes, je t'accompagne à la case départ !!! On fait 50/50.....
Super journée pour moi aussi.

Finalement, ça aurait été aussi bien dans le 3 pattes de Baboon.... Temps pis si on s'mouille, on est pas des jeunes filles!!!!!

La plaque sera montée sur "papillons" afin d'être posée pour les sorties spécifiques et les expos, d'ailleurs, une arrière aussi, pourquoi pas ?
J'ai déjà croisé les Chtroumphs, et pas eu de soucis, jusque là!

A+ Gilles, joueur.